Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELECONFORT
TANIS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93463126
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque TELECONFORT

Déposée le 2 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TELECONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANIS domicilié(e) La Mollanche, 42290 SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 566 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque TELECONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELECONFORT est expirée depuis le 2 avril 2003.

TANIS a également déposé les autres marques suivantes : TELESTYLE , LAMA , LAMA , LAMA , MAMIE LAMA


TANIS Société à Responsabilité Limitée - La Mollanche, 42290 SORBIERS - France - SIREN 332566918


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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